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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantique Remorques Franc
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ABC REMORQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABC REMORQUES
Atlantique Remorques Franc, SARL

Numéro de dépôt :
3959075
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2022
ABC REMORQUES de Atlantique Remorques Franc

Présentation de la marque ABC REMORQUES

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantique Remorques Franc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABC REMORQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Atlantique Remorques Franc domicilié(e) 518 route de clisson - 44120 - Vertou - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 805 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Atlantique Remorques Franc, Mme. Jocelyne Franc domicilié(e) 518 route de clisson - 44120 - Vertou - France.

La marque ABC REMORQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959075.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABC REMORQUES est expirée depuis le 7 novembre 2022.

Atlantique Remorques Franc a également déposé les autres marques suivantes : REMORQUES FRANC AVIGNON , REMORQUES 44 , Equipremorque , ATLANTIQUE REMORQUE FRANC , REMORQUES 84 , Promoremorques


Atlantique Remorques Franc, SARL - 518 route de clisson - 44120 - Vertou - France - SIREN 399805092


Atlantique Remorques Franc, Mme. Jocelyne Franc - 518 route de clisson - 44120 - Vertou - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; caravanes ; remorques, fourgons, porte-motos, porte-bateaux, porte-voitures, plateaux multi-services, châssis, bennes, vans, remorques magasins.